Sécurité nationale : 6 épisodes pour évaluer l'avenir de notre protection face au péril atomique

2 : MODERNISER LES RÈGLES DU JEU : LE TRAITÉ D'INTERDICTION (TIAN) ET LA SÛRETÉ INTERNATIONALE

Sécurité nationale : 6 épisodes pour évaluer l'avenir de notre protection face au péril atomique

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Durant des décennies, le droit international de la guerre a méthodiquement interdit et éliminé des catégories entières d'armements jugées incontrôlables et dévastatrices : les armes biologiques en 1972, les armes chimiques en 1993, les mines antipersonnel en 1999 et les armes à sous-munitions en 2010. Pourtant, l'arme la plus destructrice jamais créée est restée la seule à échapper à une prohibition juridique explicite. Partie I : La fin de l'exception atomique et l'impératif de proportionnalité Section A : L'alignement sur les règles éprouvées de maîtrise des armements Thèse : L'adoption du TIAN repose sur une méthode historique éprouvée selon laquelle la codification juridique de l'interdiction précède et organise systématiquement le désarmement technique vérifié.

Ex : Les conventions sur les armes biologiques (1972) et chimiques (1993), cette dernière ayant mené à l'élimination de plus de 99 % des arsenaux chimiques mondiaux déclarés, ainsi que le vote du TIAN à l'ONU en 2017 par 122 États pour une entrée en vigueur en 2021.

Source : Organisation des Nations Unies (Texte officiel du Traité sur l'interdiction des armes nucléaires, 2017) ; John Borrie et Tim Caughley (An Agreement to Ban Nuclear Weapons: The Humanitarian Initiative, UNIDIR, 2017).

Section B : La rigueur des principes fondamentaux du droit de la guerre Thèse : L'arme nucléaire viole structurellement le droit international humanitaire, car aucune technologie moderne ne permet d'en limiter les effets pour respecter la distinction entre combattants et civils, la proportionnalité des ripostes et l'interdiction des maux superflus.

Ex : L'avis consultatif de la Cour internationale de Justice du 8 juillet 1996 jugeant l'emploi de l'arme atomique généralement incompatible avec le droit humanitaire, et les constats du CICR affirmant l'incapacité matérielle des services de secours à intervenir face à un tel désastre.

Source : Cour internationale de Justice (Avis consultatif du 8 juillet 1996 sur la licéité de la menace ou de l'emploi d'armes nucléaires) ; Matthew Bolton et Elizabeth Minor (The Disarmament Institute, Global Policy, 2021).

Partie II : Complémentarité institutionnelle et construction d'infrastructures de confiance Section A : Le TIAN comme outil d'exécution technique de l'Article VI du TNP Thèse : Loin d'affaiblir l'architecture internationale existante, le TIAN agit comme l'outil d'application opérationnel indispensable de l'Article VI du TNP, définissant les standards juridiques et les critères concrets de démantèlement qui manquaient jusqu'alors.

Ex : Les déclarations conjointes des assemblées d'États parties au TIAN (Vienne en 2022, New York en 2023 et 2025) soulignant l'articulation continue et complémentaire avec le régime du TNP.

Source : Fondation pour la Recherche Stratégique (FRS - Notes de l'Observatoire de la dissuasion) ; Nick Ritchie (Contemporary Security Policy, 2019).

Section B : La métaphore du pont : bâtir une sécurité collective solide et entretenue Thèse : La sécurité internationale fonctionne comme un ouvrage d'art technique : elle réclame des fondations contractuelles partagées, des piliers d'égal niveau basés sur la réciprocité, des instruments de contrôle rigoureux et une maintenance diplomatique active plutôt qu'une paix passive.

Ex : Les protocoles d'inspection technique et d'analyse satellitaire mis au point dans les groupes de travail de l'ONU pour vérifier le stockage et la non-prolifération sans intrusions déstabilisantes.

Source : FrameWorks Institute (Building the Bridge to Peace: A Messaging Guide for Peacebuilders, 2022).

Question d’ouverture Au-delà des traités et des débats diplomatiques, quelle est la réalité physique et sanitaire concrète laissée par plus de deux mille détonations expérimentales menées au nom de la sécurité ?

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